Déposée par voie électronique le 8 janvier 2013 par monsieur David MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA PETITE BISCUITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est monsieur David MICHEL domicilié(e) 79 avenue du Général de Gaulle - 10510 - Maizières-la-Grande-Paroisse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.
La marque LA PETITE BISCUITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE BISCUITERIE est expirée depuis le 8 janvier 2023.
M. David MICHEL - 79 avenue du Général de Gaulle - 10510 - Maizières-la-Grande-Paroisse - France
LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; biscuiterie ;
Services de vente au détail de produits de confiserie, pâtisserie, chocolaterie, biscuiterie, viennoiserie, boulangerie, sandwiches ;
Services de restauration, salons de thé, traiteur.
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